Logo Le Monde ImmobilierLe Monde Immobilier

01/12/2022Ce qui change en décembre pour le budget des ménages...Ce mois sera notamment marqué par le versement de la prime de Noël, à la mi-décembre, et d?une partie des chèques énergie « exceptionnels ». Plusieurs démarches fiscales sont par ailleurs à effectuer.
29/11/2022Les investissements tentaculaires des écoles privées...Les établissements privés ont entrepris un maillage du territoire pour capter une nouvelle génération d?étudiants, engageant des sommes considérables dans la pierre.
29/11/2022Immobilier : quelle décote attendre en cas de vente ...En région, l?étiquette énergétique impacte fortement le prix de vente. Mais ce n?est pas encore le cas à Paris et en Ile-de-France.
27/11/2022Héritage : Peut-on différer le paiement des droits d...Quand on hérite un bien en nue-propriété, c?est-à-dire sans l?usufruit, il est possible de demander au fisc le report du paiement de l?impôt sur la succession, explique Xaviera Favrie, notaire chez KL Conseil.
26/11/2022Immobilier à La Baule, une demande toujours aussi fo...Dans cette station balnéaire qui figure parmi les plus convoitées de la côte Atlantique, la demande est toujours forte et les prix élevés, même si un petit ralentissement se profile.
25/11/2022Epargner pour payer moins d'impôts ' Ce qu'il faut s...Ce n?est pas toujours une bonne idée de souscrire des placements avant la fin de l?année pour réduire ses impôts.
25/11/2022Fiestas, jacuzzis, call-girls' La multiplication des...Face à l?expansion incontrôlable des meublés touristiques, l?agglomération du Val d?Europe a adopté cet été la réglementation la plus stricte de France. Alors qu?il devait entrer en vigueur au 1er janvier 2023, le texte fait l?objet d?une bataille juridique.
24/11/2022Surendettement, fichage, droit au compte bancaire : ...L?institution reçoit chaque année plus d?un million d?appels ? principalement pour des questions sur le surendettement et le fameux « fichage Banque de France ». Un numéro unique vient d?être mis en place.
24/11/2022Fiscalité des loyers : comment jouer la carte du « d...Le propriétaire d?un bien locatif peut déduire, fiscalement, le coût de certains travaux de rénovation, et ce même s?il ne touche pas encore de loyers? A certaines conditions.
19/11/2022Crédit immobilier : emprunter à 1 % n'est plus qu'un...En moyenne, les taux pour les candidats à l?achat ont doublé entre février et octobre. Mais la hausse reste bien moins rapide que celle de l?inflation.
18/11/2022Crédit immobilier : la façon de calculer le taux d'u...Sur la question du taux maximal des prêts, le taux d?usure tant décrié ces derniers mois dans le secteur de l?immobilier, le gouvernement marche sur des ?ufs.
18/11/2022Crédit immobilier : les banques moins enclines à prê...Une certaine frilosité a gagné les prêteurs et l?accès au crédit est désormais bien plus complexe qu?il ne l?a été ces dernières années.

Logo Le Figaro ImmobilierLe Figaro Immobilier

01/12/2022À la Réunion, c'est la trêve cyclonique qui empêche ...Dans les départements d?Outre-mer, il n?existe pas de trêve hivernale mais une trêve cyclonique, qui débute ce jeudi 1er décembre à la Réunion, ou pluviale selon les territoires.
01/12/2022Peut-on encore éviter que le logement ne devienne un...Alors que l?inquiétude va croissant sur le blocage du marché immobilier, les professionnels de la construction estiment qu?il est urgent d?intervenir avant qu?il ne soit trop tard.
30/11/2022Le bail peut être résilié si l'enfant du locataire d...La justice a autorisé la résiliation du bail et l?expulsion de la locataire car elle est responsable de son fils et doit assurer un «usage paisible» de son logement.
30/11/2022Les loyers baissent en Île-de-France mais grimpent s...INFOGRAPHIES - Même des villes cotées comme Neuilly-sur-Seine ou Boulogne-Billancourt, dans les Hauts-de-Seine, voient leurs loyers baisser. En revanche, ils s?envolent à Angers et grimpent à Brest.
29/11/2022Découvrez la demeure où loge Emmanuel Macron à Washi...EN IMAGES - Blair House et ses 119 pièces est plus grande que la Maison-Blanche elle-même. Le couple présidentiel quittera les lieux le 2 décembre pour rejoindre la Nouvelle-Orléans.
29/11/2022Marseille va à son tour encadrer les loyersMarseille devient donc la sixième grande ville à encadrer les loyers, après Paris, Lille, Lyon, Bordeaux et Montpellier.
29/11/2022« Il faudrait instaurer un statut professionnel du b...Inciter les maires à construire avec une TVA immobilière adaptée, pérenniser un statut pour les bailleurs privés, revoir le taux d?usure, réhabiliter l?acte de construire?à l?occasion des résultats de l?Observatoire du logement neuf, Pascal Boulanger, président de Fédération des promoteurs (FPI), livre ses analyses.
30/11/2022La moitié des logements des stations de ski sont des...INFOGRAPHIE - Si le parc de logements de montagne n?est pas rénové, la moitié dentre eux pourraient être interdits à la location d?ici 2028. Un sacré risque pour l?équilibre économique des stations.
29/11/2022Un propriétaire diabétique en grève de la faim après...Ce septuagénaire ne peut pas jouir de son bien depuis des années. Après des locataires mauvais payeurs, il fait face à des squatteurs.
28/11/2022Vous avez 4 mois pour contester la surface d'un loge...Un locataire avait constaté que la surface louée était inférieure de plus de 5% à celle indiquée dans le bail. Il avait alors saisi la justice plus de 5 mois après la première demande faite au propriétaire.
28/11/2022Cette remorque est une agence immobilière mobile et ...EN IMAGES - Les campagnes sont souvent peu pourvues en agences immobilières. L?Immomobile remédie à ce manque en allant à la rencontre des habitants.
27/11/2022Nice: ces quartiers qui ont le plus la cote chez les...INFOGRAPHIES - Malgré le contexte morose, le marché immobilier reste très actif à Nice, aux dires des experts. Et les prix continuent de flamber.

Logo Capital.frCapital.fr

30/11/2022Vente immobilière : jusqu'à 19% de décote sur les pa...Les notaires ont reconduit leur traditionnelle étude sur la ?valeur verte? des logements, qui estime le poids de la note énergétique d?un bien immobilier sur son prix de vente. Les écarts de prix entre les logements performants et les passoires thermiques tendent à s'accentuer.
29/11/2022Voici où acheter un immeuble à moins de 300.000 euro...Investir dans un immeuble de rapport permet d?obtenir de gros rendements et des loyers pérennes. L'entreprise Investir dans l?ancien a sélectionné 9 villes abordables et particulièrement attractives pour vous lancer en limitant les risques.
29/11/2022Vacances au ski : avalanche de passoires thermiques,...Si le parc locatif des logements de montagne n?est pas rénové en urgence, la moitié d?entre eux pourraient être interdits à la location d?ici 2028.
29/11/2022Immobilier : près d'une vente sur dix capote à cause...Depuis un an, le site PAP.fr observe un étrange phénomène. Les annonces de bien à vendre publiées, retirées puis republiées quelques semaines plus tard par leurs propriétaires ont été multipliées par cinq sur le portail. Voici pourquoi.
28/11/2022Énergie : les aides exceptionnelles pour faire face ...Dans sa chronique juridique du "Grand rendez-vous de l'immobilier" de novembre, Roselyne Conan directrice générale de l'Anil revient sur l'ensemble des aides mises en place pour vous aider à faire face à la hausse des prix de l'energie.
28/11/2022Succession, plus-value : les pistes pour booster l'o...Le "Grand rendez-vous de l?immobilier" (Capital / Radio immo) a reçu en novembre le député de la majorité Renaissance, Xavier Roseren, qui milite pour élargir l'offre de résidences principales au sein des zones touristiques.
28/11/2022Faut-il vraiment refonder la politique du logement ?Alors que s?ouvre ce lundi 28 novembre un Conseil national de la refondation spécifique à l?habitat, Henry Buzy-Cazaux, le président fondateur de l?Institut du Management des Services Immobiliers, dresse la liste des priorités à inscrire sur la feuille de route de la politique du logement.
25/11/2022Vacances de Noël : les prix moyens des locations d'a...Les vacances de fin d?année approchent, et les skieurs pourront bientôt recommencer à dévaler les pistes. Voici combien leur coûtera en moyenne une semaine de location d?un chalet ou d?un appartement à Noël, dans 47 stations.
25/11/2022Proposition de loi anti-squat : embarrassé, le gouve...Après la levée de boucliers suscitée par la proposition de loi anti-squat de la majorité présidentielle à l?Assemblée, le ministre du Logement est intervenu pour rééquilibrer le texte entre prévention des expulsions et protection des bailleurs.
25/11/2022Coaching immobilier : la justice valide l'offre de P...La Cour d?appel de Paris a confirmé la possibilité pour PAP.fr de proposer une offre payante de coaching à destination des vendeurs immobiliers. Les syndicats Fnaim et Unis accusaient de leur côté la plateforme de concurrence déloyale du métier d?agent immobilier.

Logo La Tribune.frLa Tribune.fr

29/09/2022Immobilier : avec la hausse des taux, est-ce bien le...DECRYPTAGE. Une simulation montre qu'avec un même budget les ménages peuvent acquérir des logements plus de 15% plus petits qu'en 2021. Cependant, la situation pourrait encore se détériorer. Par Jérémie Bertrand, IÉSEG School of Management et Aurore Burietz, IÉSEG School of Management
22/09/2022BrikClub, cette startup qui permet d'investir dans l...La société Brik va lancer sa filiale BrikClub dédiée à l'investissement immobilier locatif en NFT (des certificats de propriété inscrits sur un réseau informatique public appelé blockchain). Un nouveau moyen d'investir dans la pierre à partir de 100 euros mais qui amène aussi son lot de contraintes et de risques.
21/09/2022Immobilier en Bretagne : après la flambée des volume...La hausse des prix de l?immobilier breton se poursuit mais le volume des transactions suit une tendance à la baisse depuis fin 2021. En raison de l?inflation et de l?augmentation des taux d?emprunt, le marché immobilier pourrait amorcer une décrue en 2023, selon un bilan à mi-année des notaires bretons. Les stocks de biens sont bas dans certaines grandes villes dont Rennes.
08/09/2022Immobilier : le marché français sur le point de se t...Malgré quelques signes d?essoufflement, le marché immobilier français se porte bien. Les ventes et les prix pourraient reculer sur fond de grandes incertitudes macro-économiques. Mais en France plus qu?ailleurs, le secteur est connu pour sa solidité.
06/09/2022Immobilier : la hausse des prix dans l'ancien ralent...La hausse des prix dans l'immobilier ancien connaît un ralentissement au deuxième trimestre à +6,8% sur un an, selon l'indice Notaires-Insee publié mardi. Les prix des maisons ont progressé nettement plus vite que ceux des appartements, et plus vite en province qu'en Île-de-France, deux tendances à l'?uvre depuis le début de la crise sanitaire. Le principal blocage tient à la difficulté d'accès au crédit, plus qu'à la hausse des taux.
24/08/2022« Passoires thermiques » : les loyers gelés à partir...À partir de ce mercredi 24 août, les propriétaires ne peuvent plus augmenter les loyers des locations d'habitations considérées comme des « passoires thermiques », classés F et G, sans faire de travaux. Cette mesure figure dans la loi Climat votée l'an dernier. Plus d'un million de logements sont concernés. A terme, les logements très mal isolés seront interdits à la location.
24/06/2022Immobilier en Touraine : les prix continuent d'augme...TOURS. Si le renchérissement des coûts d?emprunts, du fait notamment du contexte international incertain, ralentit drastiquement la demande de biens immobiliers, les prix ne baissent pas en Touraine. En cause, la rareté des offres qui ne concerne pas seulement la métropole de Tours mais également les petites villes et même les zones rurales.
09/06/2022Logements sociaux en région : la fondation Abbé Pier...Dans un rapport étayé, la branche régionale de la Fondation Abbé Pierre dresse un portrait du mal-logement en Auvergne Rhône-Alpes. La région manque encore de logements abordables, et très abordables, alors que la demande augmente. La fondation pointe aussi les carences du parc locatif privé, notamment dans les métropoles comme Lyon, où les prix des loyers s'envolent d'année en année.
30/11/2021Quand les coworkers rentabilisent de nouveau les bur...Transformer des plateaux de bureaux inoccupés en espaces de coworking, c'est dans l?air du temps. Le mouvement, qui préexistait avant le Covid, s?accélère à mesure que les entreprises se séparent des mètres carré désertés par les télétravailleurs. La société Now Connected surfe sur la vague avec une solution clé en main.
25/11/2021Immobilier : « Le logement neuf reste à l'écart de l...Les promoteurs immobiliers de l'ex-Languedoc-Roussillon, et en particulier ceux de la place montpelliéraine, continuent d?alerter sur l?état du marché : à trois mois de la fin 2021, l?offre en logements neufs n?évolue pas et reste « en dehors de la reprise économique ». Ils parlaient de pénurie, ils évoquent maintenant une décroissance. Face à la croissance démographique, l?équation mathématique produit un résultat négatif qu?ils jugent inquiétant. Même s?ils se disent optimistes. Explications.

Logo Le PointLe Point

01/12/2022Architecture : 29 Haussmann, le Pari(s) de la Généra...Au coeur de Paris, le siege social de la Societe generale, classe aux Monuments historiques, fait peau neuve. Et aussi : le Covid a bouleverse le teletravail
25/11/2022Besançon : une ferme maraîchère au milieu des immeub...Potager geant, ferme photovoltaique, 220 logements face aux usines horlogeres Fralsen... Presente au Salon des maires, ce projet > a fait sensation.
17/11/2022Architecture ' « C'ur d'Issy » : une greffe urbaineAu coeur d'Issy-les-Moulineaux (92), le quartier concu par Valode & Pistre est un modele de la ville du quart d'heure, ou l'on trouve tout pres de chez soi.
10/11/2022Architecture - Des nuits complètement perchées en Br...Erige pres de Rennes,
07/11/2022Paris : Hidalgo renonce à sa promesse et augmente la...La ville de Paris va augmenter le taux de la taxe fonciere de 13,5 % a 20,5 % en 2023. Anne Hidalgo avait promis pendant sa campagne de ne pas augmenter les impots.
03/11/2022BD & archi, bon voyage !Un tour du monde et une epopee : deux albums de bande dessinee nous entrainent a la decouverte des oeuvres emblematiques de l'architecture.
29/10/2022BnF Richelieu : la métamorphoseApres des annees de travaux, le site Richelieu, berceau historique de la Bibliotheque nationale, a ete entierement repense. Le resultat est de toute beaute.
24/10/2022Île-de-France : les conditions pour louer un Airbnb ...Treize communes franciliennes ont adopte une nouvelle mesure pour reguler les locations de courte duree sur Airbnb, relaie BFMTV.
24/10/2022Architecture - Rueil : un écrin résidentielDans les Hauts-de-Seine (92), la ville huppee de Rueil se parera, en 2024, d'un nouveau programme immobilier luxueux baptise Harmonie.
23/10/2022Immobilier ' Trois pépites de l'Ouest francilienMeudon, Sevres (Hauts-de-Seine), Viroflay (Yvelines) : zoom sur l'offre verte en premiere couronne de l'Ile-de-France. > et si proche...
23/10/2022Immobilier ' Boulogne-Billancourt, un art de vivreSouvent surnommee le 21 e arrondissement de Paris, cette commune tranquille aux portes de la capitale beneficie de serieux atouts. Tous les choix et les prix.
23/10/2022Immobilier ' à Paris, les microquartiers en vogueCommerce, Cambronne, Lecourbe, Passy, Auteuil : ce quinte de villages gourmands attire les acheteurs etrangers, mais aussi les Parisiens en quete de calme.

Logo L'ExpressL'Express

29/11/2022Immobilier : le pouvoir locatif au plus haut, mais p...D'après une étude du groupe de diffusion d'annonces immobilières SeLoger, la pouvoir locatif des Français n'a jamais été aussi important. Mais il augmente moins vite que l'an dernier.
22/11/2022Immobilier : pourquoi les charges de copropriété exp...Les charges de copropriété ont grimpé de 7% en 2021 dans la capitale, selon une étude la Fédération nationale de l'immobilier (Fnaim) du Grand Paris, notamment en raison de la hausse du coût de l'énergie. Et ce n'est probablement qu'un début.
14/11/2022Immobilier : se dirige-t-on vers une baisse durable ...Le marché immobilier commence à tourner le dos à l'euphorie des dernières années et cette tendance devrait se poursuivre en 2023, avancent des professionnels de l'immobilier interrogés par L'Express.
04/11/2022Crédit immobilier : des taux à plus de 3% en 2023 ' ...La hausse des taux d'emprunt entamée au début de l'année 2022 devrait se poursuivre au moins jusqu'au premier trimestre de l'année 2023, avancent des courtiers.
26/09/2022Hausse du taux d'usure le 1er octobre : quel impact ...Selon les courtiers, cette hausse pourrait s'avérer insuffisante si les banques décident d'augmenter également leurs taux dans la foulée.
25/09/2022Crédit immobilier : nos astuces pour emprunter malgr...Les taux des prêts immobiliers ont doublé en neuf mois et continuent de progresser. Toutes nos astuces pour parvenir à emprunter.
24/08/2022Passoires énergétiques : les nouvelles règles en vig...A partir de ce mercredi 24 août, les propriétaires de logements très énergivores ne pourront plus augmenter leurs loyers. Certains devront même effectuer des travaux au plus vite pour poursuivre la location.
18/08/2022Prêts immobiliers : faut-il modifier le mode de calc...Selon un sondage Opinion System effectué auprès des courtiers, 45% des demandes de prêts immobiliers sont refusées en raison d'un taux d'usure trop bas. L'association française des intermédiaires en bancassurance milite pour une modification de son mode de calcul.
04/08/2022Rénover, vendre ou tricher : le dilemme des propriét...Au 1er janvier 2023, plus de 140 000 logements vont être exclus du parc locatif français, selon l'Observatoire national de la rénovation énergétique. Une pression pour les propriétaires, obligés de réaliser de coûteux travaux ou de vendre.
30/06/2022Crédit immobilier : la remontée du taux d'usure, une...La remontée de ce taux plafond destiné à protéger les particuliers de conditions d'emprunt abusives était attendue alors que les taux d'intérêt augmentent. Mais elle ne règle pas les difficultés rencontrées par les emprunteurs pour obtenir un crédit.
18/06/2022Canicules, vagues de chaleur : "Il y a urgence à ren...Marjorie Musy, spécialiste en microclimatologie urbaine et du bâtiment, explique comment les métropoles doivent s'adapter au dérèglement climatique pour faire face aux canicules à répétition.
13/06/2022Immobilier : à quelle hausse des taux faut-il s'atte...Si la hausse des crédits immobiliers va se poursuivre selon les spécialistes, pour atteindre un taux entre 2% à 3%, il s'agit finalement d'un retour à une certaine normalité après des années d'exception.

Logo Journal de l'agenceJournal de l'agence

29/11/2022Loi « anti-squat » : la détresse des propriét...Alors que les problèmes de squat ont fait la une de l?actualité au cours de ces dernières semaines, l?Assemblée nationale examine actuellement la proposition de loi anti-squat, portée notamment par les groupes de la majorité présidentielle Renaissance. Le texte prévoit ainsi d?alourdir les sanctions financières et pénales envers les squatteurs et étend la procédure d?expulsion express aux logements vacants, vides de meubles. Éric Allouche, directeur exécutif du réseau ERA Immobilier, réagit à cette proposition. Cet article Loi « anti-squat » : la détresse des propriétaires victimes mieux prise en considération est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
29/11/2022RENT 2022 : Boks présente sa boîte à colis connec...Soutenue par le groupe La Poste, la start-up Boks développe des consignes intelligentes pour la réception et l?envoi de colis à domicile. Explications. Cet article RENT 2022 : Boks présente sa boîte à colis connectée est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
28/11/2022« Un DPE à toutes épreuves ' », Caroline THEUI...Tantôt saluée, tantôt critiquée, cette réforme n?est décidément pas un long fleuve tranquille? Cet article « Un DPE à toutes épreuves ? », Caroline THEUIL est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
28/11/2022RENT 2022 : Vilogi enrichit son application « Vilog...Vilogi est l?une des rares applications métiers couvrant les principales activités de l?administration de biens. À l?occasion du salon RENT, qui s?est déroulé les 8 et 9 novembre à Paris, l?éditeur de logiciels a présenté « Vilogi & Me » et dévoilé ses dernières innovations. Cet article RENT 2022 : Vilogi enrichit son application « Vilogi & Me » est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
27/11/2022«Baromètre LPI-SeLoger Novembre 2022 : Progression...Alors que la hausse des prix des logements anciens n?a guère fléchi, se renforçant même sur de très nombreux territoires, l?activité a rebondi en octobre comme cela est habituel avant le décrochage des mois d?hiver. Mais ce rebond reste contenu : le nombre de compromis signés était inférieur de 14.2 % à celui d?octobre 2021. Cet article «Baromètre LPI-SeLoger Novembre 2022 : Progression soutenue des prix dans la plupart des villes», Michel Mouillart est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
25/11/2022Tendances des marchés immobiliers européens : un ...Le réseau ERA Immobilier vient de publier les résultats de son enquête de conjoncture lancée auprès de ses réseaux en Europe. Selon cette dernière, le constat est le même dans tous les pays : les marchés deviennent acheteurs et les conditions se durcissent. Focus. Cet article Tendances des marchés immobiliers européens : un marché désormais d?acheteurs est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
25/11/2022Mobilité résidentielle : quelles sont les véritab...Toujours soucieux d?accompagner au mieux les professionnels de l?immobilier, leboncoin a organisé une conférence, dans le cadre du dernier Salon Rent, pour présenter une étude issue de la data, intitulée : « Mobilité résidentielle : quelles sont les (vraies) aspirations de nos utilisateurs ? ». L?objectif ? Aider les agents immobiliers à mieux appréhender les besoins de leurs prospects. Extraits choisis. Cet article Mobilité résidentielle : quelles sont les véritables attentes des Français ? est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/11/2022Contenu des annonces de location : mauvaise note po...Selon une étude sur le respect des mentions obligatoires dans les annonces de location réalisée par l?association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), seules 17 % d?entre elles respecteraient les mentions obligatoires. Le point sur l?enquête et la réaction de la FNAIM. Cet article Contenu des annonces de location : mauvaise note pour les agences immobilières est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/11/2022La Boîte Immo lance une nouvelle offre de community...Leader sur le marché des logiciels immobiliers pour les agences immobilières indépendantes, La Boîte Immo présentera sa nouvelle offre de community management dans le cadre du prochain Congrès FNAIM, les 5 et 6 décembre prochains. Cet article La Boîte Immo lance une nouvelle offre de community management est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/11/2022RENT 2022 : Partage + prône le partage de mandatsÀ l?occasion du salon RENT, qui s?est déroulé les 8 et 9 novembre derniers à Paris, l?association Partage + a rappelé l?intérêt, pour les professionnels de l?immobilier, de partager leurs mandats exclusifs, alors que le contexte économique s?obscurcit. Cet article RENT 2022 : Partage + prône le partage de mandats est apparu en premier sur Journal de l'Agence.

Logo Le Nouvel ObsLe Nouvel Obs

08/04/2018Prendre un notaire, vérifier la superficie... 10 co...Devenir propriétaire relève souvent du parcours du combattant. Frais d'agence, de notaire ou d'immobilisation, conditions suspensives, diagnostics? Voici comment se repérer.
12/10/2017Politique du logement : le pari macronienEn matière d?immobilier, le président raisonne en économiste. Il souhaite optimiser la distribution des aides au logement et booster la construction sur les zones qui en ont besoin. Décryptage.
12/10/2017Fiscalité : le super impôt foncierLa réforme de l?impôt sur la fortune, transformé l?année prochaine en impôt sur la fortune immobilière, devrait cantonner son application aux seuls actifs immobiliers.
12/10/2017Impôts locaux : la taxe et les territoiresDès 2018, 17 millions de ménages devraient être exonérés de taxe d'habitation. Un manque à gagner pour les élus locaux, qui s'inquiètent de la pérennité des compensations promises par l'Etat.
12/10/2017Economie : l'aide au logement rabotée avant sa réf...L'annonce de la baisse des aides personnalisées au logement a mis le feu aux poudres cet été. Le gouvernement veut engager une refonte en profondeur de ces allocations à l'automne.
12/10/2017Immobilier : le dernier rushLa rentrée s?annonce particulièrement tonique pour la pierre, grâce au niveau bas des taux d?intérêt. Mais le déséquilibre entre l?offre et la demande maintient les prix hauts dans les grandes villes, tandis que d?autres marchés sont à...
18/07/2017 Digitalisation : comment l'immobilier séduit l...Contre toute attente, les 25-30 ans restent très motivés par l'achat de leur premier bien immobilier. Désormais, les jeunes bénéficient de nouveaux outils leur permettant d'optimiser leurs recherches et trouver le bien dont ils rêvent.
18/07/2017Biens atypiques : Un concept qui plait Réseau d?experts et acquéreurs originaux, Espaces Atypiques dévoile tout sur ces biens uniques et leur acheteurs
18/07/2017QO : quésaco ? Repenser  l?urbanité au service d?une réelle mixité, recréer davantage de lien social ou encore mettre en place une économie circulaire, telles sont les ambitions du promoteur Quartus dans les prochaines années.
18/07/2017L'éco-quartier : une nouvelle éthique urbaine Alors que Donald Trump a retiré les Etats-Unis de l?accord de Paris sur le climat, en Europe, la question du renouvellement urbain dans sa forme la plus éco-sociale s?impose peu à peu.
26/02/2017Emmanuel Macron veut exonérer 80% de la population ...L'Association des maires de France a exprimé son inquiétude devant cette promesse.
26/02/2017Les ventes de maisons individuelles en forte hausseLes ventes de maisons individuelles bien meilleures qu'anticipé en 2016

Logo La Vie ImmoLa Vie Immo

23/08/2021Après des records de transactions, le marché immobil...Certains grands réseaux d'agences immobilières constatent une baisse des transactions, alors que l ...
23/08/2021Plus les logements sont anciens, plus leur efficacit...Les passoires thermiques sont surreprésentées parmi les vieux immeubles, qui pèsent un tiers du pa ...
20/08/2021La chanteuse Alicia Keys remet en vente sa maison de...Cette villa de 655 m2 se situe près de Camelback Moutain, avec une vue exceptionnelle sur la ville ...
19/08/2021Crédit immobilier : Ces ménages avec des dossiers co...Les personnes dans des situations atypiques ou qui ne respectent pas les exigences habituelles des ...
19/08/2021Avec les "frais de notaires", les départements devra...Le dynamisme historique du marché de l'immobilier cette année va se traduire par des recettes t ...
18/08/2021Airbnb met en place un nouvel outil pour connaître l...Alors que les séjours de longue durée sont de plus en plus nombreux via la plateforme, que ce soit p ...
18/08/2021Combien a gagné Stéphane Plaza grâce à son réseau d'...La croissance des revenus et des bénéfices du réseau d?agences immobilières lancé en 2015 par l?anim ...
17/08/2021Fausses annonces de location : la répression des fra...Alors que des escrocs arnaquent des internautes avec de fausses annonces sur le site de location ...
17/08/2021Le démembrement de propriété, un outil de transmissi...[AVIS D'EXPERT] La séparation de la nue-propriété et de l'usufruit permet d'optimiser sa fiscalité a ...
17/08/2021Location étudiante : le grand rush du mois d'août po...La part des étudiants dans les dossiers de location explose au mois d'août, juste avant la rentrée. ...
16/08/2021La taxe foncière varie toujours du simple au double ...Alors qu'une réforme des valeurs cadastrales se profile à l'horizon, les habitants de la capitale p ...
16/08/2021Une église à Metz est à vendre près de 800.000 eurosL'ancien édifice religieux, qui n'accueille plus de messes depuis la Révolution, nécessite de lo ...

Logo Google actualités immobilierGoogle actualités immobilier

29/11/2022Immobilier : les acheteurs reprennent le pouvoir - a...Immobilier : les acheteurs reprennent le pouvoir  acecréditLa forte poussée de fièvre des prix de l'immobilier enrichit les Français  InvestirImmobilier ancien : les prix continuent de grimper  La Tribune.frImmobilier : les départements où les prix vont le plus reculer d'ici fin 2022 en Ile-de-France  Capital.frImmobilier: les prix dans l'ancien augmentent de 6,4% sur un an au troisième trimestre  BFM ImmoVoir la couverture complète sur Google Actualités
30/11/2022Le secteur immobilier de Dubaï en plein essor - Euro...Le secteur immobilier de Dubaï en plein essor  Euronews
01/12/2022Nouvel épisode de la guerre de l'immobilier à Monaco...Nouvel épisode de la guerre de l'immobilier à Monaco - MySweetimmo  MySweet?Immo
01/12/2022Luçon. Une formation négociateur immobilier ouvre - ...Luçon. Une formation négociateur immobilier ouvre  Ouest-France
29/11/2022Immobilier : le pouvoir locatif au plus haut, mais p...Immobilier : le pouvoir locatif au plus haut, mais pour combien de temps ?  L'Express
30/11/2022: Baromètre de l'Immobilier Responsable 2022 : avec ...: Baromètre de l?Immobilier Responsable 2022 : avec l?ESG vers plus de sobriété ?  Cdurable.info
29/11/2022Immobilier : près d'une vente sur dix capote à cause...Immobilier : près d?une vente sur dix capote à cause d?un refus de crédit  Capital.fr
30/11/2022Location ou achat immobilier : ce critère désormais ...Location ou achat immobilier : ce critère désormais décisif pour choisir son nouveau logement  MoneyVox
29/11/2022Immobilier : quelle décote attendre en cas de vente ...Immobilier : quelle décote attendre en cas de vente ou d'achat d'un logement mal isolé ?  Le Monde
30/11/2022Crédit immobilier : « l'année 2023 s'annonce très co...Crédit immobilier : « l?année 2023 s?annonce très compliquée »  Mieux Vivre Votre Argent
01/12/2022Immobilier. Pour Noël, offrez-vous une vente immobil...Immobilier. Pour Noël, offrez-vous une vente immobilière !  Le Républicain Lorrain
30/11/2022Prix de l'immobilier à Nantes : quelle est la situat...Prix de l'immobilier à Nantes : quelle est la situation actuelle ? | lesfurets  lesfurets

Logo Magazine ImmobilierMagazine Immobilier

30/11/2022Comment se faire accompagner pour négocier une offre...Dans le cadre d?une vente immobilière, la négociation constitue une étape quasi incontournable. En effet, que ce soit par le biais d?une agence immobilière ou d?un notaire, il est récurrent pour un propriétaire de recevoir une offre d?achat inférieure au prix initial. Bien qu?informel, ce passage est souvent difficile à aborder pour nombre de vendeurs. […]
25/11/2022Acheter une maison individuelle sur Orléans, c'est u...Classée ville d’art et d’histoire, Orléans dispose de nombreux espaces verts, quartiers anciens et musées qui en font une destination assez touristique mais surtout un lieu où il fait bon vivre. De part sa position géographique, la ville dispose aussi d?une forte activité professionnelle. Elle est attractive à de nombreux égards et cela se retrouve […]
20/11/2022Allez, peut mieux faire :)
18/11/2022Quels sont les critères à prendre en compte lors de ...Si vous êtes à la recherche d’un appartement sur Lille dans les Hauts-de-France, voici quelques éléments à prendre en considération. Avec une histoire et une architecture riches, ainsi qu’une scène artistique et culturelle florissante, Lille est une ville où il fait bon vivre. Mais trouver le bon appartement peut être un défi. De l’emplacement au […]
05/11/2022EDITO ' Est-ce encore le moment d'acheter ?Sommes nous à la fin d?un cycle immobilier ? Après avoir connu des niveaux historiquement bas, les taux d?emprunt remontent, les banques ressèrent leurs conditions de crédits et l?inflation vient rogner le pouvoir d?achat immobilier des ménages. Dans le même temps, la pénurie d?offres qui affectait bon nombre de territoires tend à s?estomper, les stocks […]
05/11/2022Crédit immobilier : ce que l'on peut négocier en plu...Quand on achète un bien immobilier, on a le plus souvent recours à un emprunt. Si l?on pense toujours à négocier le taux de son crédit, il existe aussi d?autres possibilités pour réduire le coût global de votre emprunt. En voici quelque pistes. L?assurance de prêt Avec des taux d?emprunt longtemps restés historiquement bas, l?assurance […]
01/10/2022Zoom sur le métier de chasseur immobilierLe métier de chasseur immobilier est aujourd?hui un métier en plein développement. Le rôle du chasseur immobilier est de vous épargner la phase souvent difficile des recherches immobilières. Le chasseur immobilier vous accompagne tout au long des démarches, il vous conseille, il vous fait gagner du temps, il peut avoir un rôle lors de la […]
20/09/20224 bonnes raisons d'emménager à SenlisSous-préfecture du département de l’Oise, Senlis est située sur la Nonette, entre les forêts de Chantilly et Ermenonville au sud, et Halatte au nord, à quarante kilomètres au nord de Paris. La ville est réputée pour son cadre de vie et sa qualité de vie générale. Tranquillité et vie familiale à proximité de Paris Senlis […]
20/09/2022Immobilier : les infos de la rentrée à retenirLe taux de crédit immobilier 1,82 %, c?est le taux de crédit immobilier pratiqué par les banques en août 2022, selon l?Observatoire Crédit Logement/ CSA contre 1,70 % en juillet 2021. Location : le ?bouclier loyer? Promulguée le 16 août 2022, la loi ?Pouvoir d?achat? vise à limiter l?inflation sur le budget des ménages. Elle prévoit un bouclier […]
20/09/2022RAPPELS : Conseils pour bien choisir votre crédit im...Vous venez de découvrir le bien qui correspond à vos critères ? Félicitations ! Mais ensuite ? Qu’il s’agisse d’une maison, d’un appartement, d’une villa, d’un terrain à bâtir ou d’un loft vous vous interrogez évidemment sur les possibilités de financement pour l’acquisition de ce bien. A ce stade de votre projet il est parfaitement […]
15/09/2022Desvoges, l'agence qui défend les intérêts des vende...DESVOGES est une agence immobilière qui défend exclusivement les intérêts des vendeurs ! Aujourd?hui, les particuliers qui souhaitent vendre leur bien immobilier à Paris ont du mal à choisir leur agence immobilière. En effet, il y en a plus de 6.000 en Ile-de-France. De plus, une majorité de vendeurs se plaignent de payer une commission […]
01/09/2022Immobilier neuf à Nantes : un bon site pour trouver ...Connaissez-vous le site Quartus ? Ce service existe depuis plusieurs années déjà et il gagne en popularité. Pourquoi ? Réponses … De nombreuses offres de biens immobiliers neufs à pourvoir sur Nantes et ses environs … Des annonces ciblées et très bien documentées. Exemple de plus pour les annonces : des visites virtuelles en 3D. […]

Logo BatiActuBatiActu

30/11/2022Knauf "à fond" sur les biosourcésBILAN. Alors que 2022 s'achève, le spécialiste de l'aménagement intérieur et de l'isolation, Knauf, dresse le bilan de l'année écoulée. Une année marquée par l'inflation et le boom des biosourcés.
30/11/2022Le Grand Lyon "ne vise plus l'attractivité à tout pr...PAROLES D'ÉLUS. Deuxième volet de notre série d'interviews d'élus de grandes villes et métropoles qui ont renversé les équipes en place en 2020. Deux ans après, les promesses sont-elles en voie de réalisation ? A Lyon, la Métropole s'est attelée dès le début du mandat à faire évoluer les grands projets en cours, et fait de l'habitat abordable un marqueur de son action, même si les objectifs semblent difficiles à atteindre.
30/11/2022"Il faut soutenir davantage les rénovations globales...ISOLATION. Le directeur général de Sto, spécialiste des systèmes de façades, Philippe Boussemart, appelle le gouvernement à injecter plus d'argent dans les rénovations globales. Il a pour cela plusieurs propositions.
30/11/2022Flambée des factures d'énergie : Bercy précise les m...ÉCONOMIE. Présenté comme l'une des principales mesures d'aide aux entreprises pour faire face à l'envolée de leurs factures d'énergie, l'amortisseur électricité vient d'être détaillé par le ministère de l'Économie. Pour rappel, il s'adresse à toutes les petites et moyennes entreprises qui ne sont pas éligibles au bouclier tarifaire, ainsi qu'aux collectivités et établissements publics.
30/11/2022La piste 1 de Roissy ' Charles-de-Gaulle a commencé ...EN IMAGES. Le groupe ADP a commencé en 2022 sa campagne de réhabilitation de la plus ancienne piste de l'aéroport Roissy ? Charles-de-Gaulle. Une campagne en trois phases, ouverte à l'innovation et s'inscrivant dans une forte ambition en matière environnementale.
30/11/2022Rénovation énergétique : deux réformes pour les copr...COPROPRIÉTÉS. Le gouvernement réfléchirait à deux réformes pour faire voter plus facilement les travaux de rénovation énergétique au sein des copropriétés. Il y a urgence, alors que de nombreux logements énergivores seront bientôt interdits à la location.
30/11/2022Sur un an, 500.000 logements autorisés, mais des sig...CHIFFRES DE LA CONSTRUCTION. Les chiffres de la construction publiés par le ministère font état d'une nouvelle diminution des autorisations de logements, notamment du côté de l'individuel pur.
30/11/2022A Reims, la ville intelligente mise en oeuvre avec N...CONTRAT. La communauté urbaine du Grand Reims et la ville prévoient de digitaliser les équipements publics, pour offrir plus de service et soutenir la transition écologique.
29/11/2022Énergie : une centrale à charbon rouvre, nucléaire e...DÉCRYPTAGE. La centrale à charbon Émile-Huchet de Saint-Avold, en Moselle, a recommencé à produire de l'électricité depuis hier matin en vue de sécuriser l'approvisionnement du pays. En parallèle, le Gouvernement a apporté son soutien à EDF pour la construction de deux EPR au Royaume-Uni. En outre, la filière de la petite hydroélectricité s'est rappelée au bon souvenir de l'exécutif dans un contexte de crise énergétique.
29/11/2022Action Logement veut "embarquer le secteur" vers la ...STRATÉGIE CARBONE. En pleines discussions budgétaires avec l'Etat, l'organisme paritaire, fort de son 1,1 million de logements, lance un plan "massif" de décarbonation de son activité d'ici 2030. D'un budget de 70 milliards d'euros, il doit permettre de baisser de 70% les émissions actuelles, principalement en accélérant le rythme et l'intensité des rénovations énergétiques.
29/11/2022Routes : des dépenses qui se maintiennentGESTION DU PATRIMOINE. L'édition 2022 de l'Observatoire national de la Route confirme les tendances observées depuis quelques années en matière d'investissement et de dépenses de fonctionnement. Focus sur le volet financier de l'ONR.
29/11/2022Mon Hangar, la plateforme qui réunit des agriculteur...ÉCONOMIE CIRCULAIRE. Une plateforme solidaire propose de mettre en relation des agriculteurs et des professionnels qui cherchent à louer un hangar, un entrepôt ou une parcelle inexploitée. Des centaines de sites sont disponibles en France.

Logo Village de la justiceVillage de la justice

29/11/2022Comment céder son fonds de commerce ? Par Jean-Baptiste Gerges, Avocat. Le fonds de commerce est un ensemble comportant des éléments corporels (mobiliers, matériels, outillages) et incorporels (clientèle, droit au bail, nom commercial, enseigne). Préalablement à toute cession, il faudra s'assurer de la collecte des documents et des informations obligatoires (1) avant d'envisager la cession proprement dite laquelle doit s'effectuer par étapes (...) (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/comment-ceder-son-fonds-commerce,44422.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )
26/11/2022Loi Carrez, Loi Boutin, DPE : que faut-il désormais ... Par Fanny Quilan, Juriste. En matière immobilière, le critère de la « surface » s'impose pour décrire et estimer un bien sur le marché. Retenons que le législateur impose des règles précises de mesurage, mais différentes selon la nature du bien mais aussi de l'acte passé (location ou vente). En la matière, il s'agit principalement de la loi « Carrez » applicable exclusivement aux bien situés en copropriété et mis en vente, mais aussi (...) (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/loi-carrez-loi-boutin-dpe-que-faut-desormais-retenir-matiere-mesurage,44397.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )
18/11/2022Droit de la construction : garantie décennale et dés... Par Guillaume Blanche, Avocat. L'engagement de la responsabilité décennale d'un constructeur implique la réunion de plusieurs conditions cumulatives, au titre desquelles se trouvent notamment l'existence d'un ouvrage, une réception de travaux, l'existence de désordres d'une certaine gravité, et le caractère non apparent (ou non réservé) de ces désordres au moment de la (...) (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/droit-construction-garantie-decennale-desordres-evolutifs,44312.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )
10/11/2022Loi Climat et Résilience : instauration d'un nouveau... Par Manon Chevalier, Avocat. Droit de préemption et loi climat : un moyen de faciliter l'adaptation des territoires à la réalité climatique, et donc au recul du trait de côte. Le droit de préemption est un droit qui permet à son titulaire d'acquérir par priorité un bien mis en vente par son propriétaire. (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/loi-climat-resilience-instauration-nouveau-droit-preemption-pour-adaptation-des,44233.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )
09/11/2022Conséquences de l'illégalité de la décision de préem... Par Emmanuel Lavaud, Avocat. En application de l'article L213-11-1 du Code de l'urbanisme, lorsque, après que le transfert de propriété a été effectué, la décision de préemption est annulée ou déclarée illégale par la juridiction administrative, le titulaire du droit de préemption propose aux anciens propriétaires ou à leurs ayants cause universels ou à titre universel l'acquisition du bien en (...) (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/consequences-illegalite-decision-preempter-acquereur-evince,44219.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )
07/11/2022Permis de construire et certificat d'urbanisme Par Daniel Tasciyan, Avocat. Le certificat d'urbanisme précède souvent la demande de permis de construire ou l'achat d'un terrain. Mais qu'est qu'un certificat d'urbanisme et qu'implique-t-il ? C'est l'objet de la présente étude. (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/permis-construire-certificat-urbanisme,44190.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )
04/11/2022Préconisations face à l'augmentation du prix du gaz ... Par Charles Bohbot, Avocat. Dans le contexte de la guerre en Ukraine et de la flambée des prix du gaz, certains fournisseurs tentent de répercuter la hausse des prix sur les syndicats des copropriétaires notamment. Quel est le type de mise en demeure que les syndicats des copropriétaires ont reçu ou risque de recevoir de la part de leur fournisseur d'énergie (...) (Lire la suite... > https://www.village-justice.com/articles/nos-preconisations-face-augmentation-prix-gaz-copropriete,44170.html?utm_source=backend&utm_medium=RSS&utm_campaign=RSS )

Logo Nice-matinNice-matin

30/11/2022Nouveau rebondissement dans la guerre de l'immobilie...Patrice Pastor, un richissime homme d?affaires monégasque a déposé une plainte, la semaine passée, à l'encontre du président du tribunal suprême de Monaco. L'homme de loi est soupçonné de favoritisme dans l'attribution du projet immobilier "L'Esplanade des pêcheurs"
26/11/2022"Depuis des années, ils dénoncent l'insalubrité et l...Des résidents des Liserons, ce quartier excentré de Nice, se sont rassemblés ce samedi 26 novembre pour déplorer l?insalubrité et la dangerosité des lieux. Ils souhaitent des choses soient faites pour l?embellir.
26/11/2022Que va devenir l'ancien hôtel Comté de Nice près de ...Le bâtiment situé près d?une entrée du parking de la gare du Sud est en travaux. Un premier projet d?hôtel 4 étoiles a été abandonné au profit de logements, bureaux et commerces.
25/11/2022Immobilier: le top 10 des plus grosses ventes à NiceAlors que les professionnels de l?immobilier constatent un ralentissement du marché dans la plupart des grandes villes de France, le prix du mètre carré continue d?augmenter à Nice. Voici le top 10 des plus grosses ventes dans la capitale azuréenne.
25/11/2022Immobilier: dans quels quartiers de Nice faut-il inv...Alors que les professionnels de l?immobilier constatent un ralentissement du marché dans la plupart des grandes villes de France, le prix du mètre carré continue d?augmenter à Nice. A plus ou moins long terme, voici les quartiers en devenir où il ferait bon d?investir dans la pierre.
24/11/2022À Nice, l'immobilier échappe à la baisse des prix, o...Alors que les professionnels de l?immobilier constatent un ralentissement du marché dans la plupart des grandes villes de France, le prix du mètre carré continue d?augmenter à Nice.
18/11/2022J'ai confié un mandat exclusif à un agent immobilier...J'ai confié un mandat exclusif à un agent immobilier, puis-je quand même publier une annonce pour vendre mon appartement?
15/11/2022Les platanes de la place Wilson à Nice vont-ils disp...La municipalité a prévu de réaliser un parking sous la place Wilson, dont le jardin sera réaménagé. Dans les travaux, les douze platanes devraient être abattus. Ce qui risque de faire réagir.
04/11/2022"Une vitrine pour notre région": Richard Virenque pe...L?ancien champion cycliste ne cache pas sa perplexité suite à l?annulation du permis de construire autorisant la transformation de la Villa Bettyzou, à Carqueiranne, en hôtel 5 étoiles.
04/11/2022Ces riverains de Nice se mobilisent contre la destru...Les riverains entendent se retrouver ce samedi à 14 heures devant l?enceinte sportive pour protester contre le projet de construction d?un bâtiment commercial à cet endroit.
03/11/2022Après sa suppression, qui va continuer à payer la ta...Après sa suppression, qui va continuer à payer la taxe d'habitation?
03/11/2022Surtaxe d'habitation dans de nouvelles communes: "el...L'amendement adopté au budget 2023 qui prévoit de donner la possibilité à plus de communes d'augmenter la taxe d'habitation pour les résidences secondaires, devrait voir ses effets en 2023. Pourquoi a-t-il été déposé? Quel est son but? Nice-Matin a posé la question au dépositaire de cet amendement, Xavier Roseren, député Renaissance de Haute-Savoie.

Logo DallozDalloz

01/12/2022De la qualité de l'usufruitier à agir en réparation ...L?usufruitier, titulaire d?un droit de jouissance sur l?ouvrage n?en est pas le propriétaire ; il ne peut, dès alors, agir sur le fondement de la garantie décennale mais sur la seule responsabilité contractuelle de droit commun. Sur la boutique Dalloz Code civil 2023, annoté Voir la boutique Dalloz en lire plus
30/11/2022Gestion des données personnelles au sein d'une copro...Une copropriété faisant intervenir plusieurs acteurs qui peuvent collecter et utiliser des données personnelles, la CNIL rappelle les règles pour les cas d?usage les plus fréquents (transmission de ces données entre acteurs, prospection commerciale, détermination des responsabilités et dématérialisation de la gestion de la copropriété). Sur la boutique Dalloz Code de la copropriété 2022, annoté et commenté La copropriété 2021/2022 Voir la boutique Dalloz en lire plus
29/11/2022[PODCAST] L'immeuble durable ' Épisode 3 : Olivier P...Face à l?urgence climatique et aux objectifs mondiaux de décarbonation, le secteur du bâtiment ? responsable de près de 40 % des émissions de gaz à effet de serre en France ? a un rôle primordial à jouer. Quels sont les procédés, techniques juridiques et règles de droit nécessaires pour faire de l?immeuble un immeuble durable ? Pour répondre à ces questions, Yves Rouquet, rédacteur en chef de la revue Actualité juridique-droit immobilier, Mélanie Moreau, juriste sénior et Olivier Poindron, directeur associé chez Fidal. Sur la boutique Dalloz Code des baux 2022, Annoté et commenté (N) Voir la boutique Dalloz en lire plus
28/11/2022Démolition des constructions en zone à risques : la ...Toute construction édifiée dans une zone située à moins de 500 mètres d?un monument historique peut être démolie, peu important que cette construction soit ou non visible du monument ou en même temps que lui ; il suffit que la construction, édifiée conformément à un permis de construire ultérieurement annulé, soit située dans une zone à risque, pour en justifier sa démolition, sans qu?il soit nécessaire qu?elle contrevienne elle-même à ces prescriptions. Sur la boutique Dalloz Code de la construction et de l?habitation 2022, annoté et commenté Voir la boutique Dalloz en lire plus
24/11/2022Surface erronée : nature du délai de l'action en réd...Le délai de quatre mois prévu par l?article 3-1 de la loi du 6 juillet 1989 est un délai de forclusion courant à compter de la demande faite au bailleur. Sur la boutique Dalloz Code des baux 2022, Annoté et commenté Voir la boutique Dalloz en lire plus
22/11/2022Conventionnalité de l'encadrement des loyersL?encadrement des loyers ne porte pas atteinte au droit de propriété tel que protégé par l?article 1er du Protocole n° 1 à la Convention dès lors que ce plafonnement procède d?une respectueuse mise en balance des intérêts concurrents. Sur la boutique Dalloz Code des baux 2022, Annoté et commenté (N) Voir la boutique Dalloz en lire plus
21/11/2022L'interdiction faite au tiers propriétaire d'accéder...Ce 28 octobre 2022, le Conseil constitutionnel a jugé que les dispositions de l?article 99 du code de procédure pénale interdisant au tiers d?accéder au dossier d?instruction, lorsqu?il conteste l?ordonnance du juge d?instruction refusant de lui restituer un bien placé sous main de justice, sont conformes à la Constitution. Sur la boutique Dalloz Droit et pratique de l?instruction préparatoire 2022/23 Voir la boutique Dalloz en lire plus
18/11/2022Encadrement des loyers : un nouvel arrêté pour Lyon ...Un arrêté du 28 septembre 2022, en vigueur depuis le 1er novembre 2022, fixe les loyers de référence applicables à Lyon et à Villeurbanne. Sur la boutique Dalloz Code des baux 2022, Annoté et commenté (N) Voir la boutique Dalloz en lire plus
17/11/2022Défaut de paiement de loyers : renonciation tacite d...La renonciation à sa déclaration de créance de loyers consentie par le bailleur à l?occasion de la cession du fonds de commerce emportant celle du bail commercial est nécessairement incompatible avec le maintien d?une demande tendant à la résolution du même bail en raison du défaut de paiement des loyers postérieurs au jugement d?ouverture du redressement judiciaire. en lire plus
16/11/2022Location meublée touristique à Paris : qualification...La définition modifiée de la destination « habitation » du plan local d?urbanisme de Paris est sans incidence sur l?application de l?article L. 631-7 du code de la construction et de l?habitation ; les intermédiaires et les opérateurs de plateformes numériques n?encourent pas l?amende civile prévue par l?article L. 651-2 du même code. Sur la boutique Dalloz Code de la construction et de l?habitation 2022, annoté et commenté Voir la boutique Dalloz en lire plus
© 2012-2022 WebimmoSoft - Tous droits réservés.

Vous n'avez pas encore de compte webimmosoft.com ?

Créez votre compte gratuitement.

Vous avez déjà un compte webimmosoft ?

Entrez vos identifiants :

Fermer

Titre

Message

Fermer